Mentions
légales.
Informations éditoriales et conditions d’utilisation de cette nouvelle version.
Informations relatives à l’édition et à l’utilisation du site SEF PROTEC.
Éditeur du site
SEF PROTEC — Syndicat des Entreprises Françaises de la Protection Physique des Personnes
66, avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris.
Responsable de la publication indiqué sur le site d’origine : Jacques Lefranc.
Réalisation et hébergement historiques
Le site d’origine mentionne : NOBIS L’AGENCE pour la création, Bertrand de Buxis pour le conseil stratégique et éditorial, et Axinet Communication pour l’hébergement. Ces éléments doivent être adaptés à l’hébergement réel de la refonte.
Objet du site
Le site présente le syndicat, ses domaines d’action, les activités qu’il représente et une sélection de publications documentaires. Les informations sont proposées à titre général et peuvent évoluer.
Propriété intellectuelle
Les signes distinctifs, photographies et documents d’origine demeurent la propriété de leurs ayants droit. La présente refonte réutilise le logo officiel par référence au fichier hébergé sur le site historique et ne constitue pas une cession des droits.
Données personnelles
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Liens externes
La consultation de documents sur Légifrance ou d’illustrations hébergées sur le site historique relève des conditions d’utilisation propres à ces services.